# Titre: L'Ordre - Comité d’admission
> Source: https://www.osfq.org/fr/ordre/comite-dadmission  
> Groupe: Informations générales  
> Catégorie: l'ordre  

## Mandat

Selon le *Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des sages-femmes du Québec*, le Comité d’admission étudie les demandes d’équivalence de diplôme et de formation déposées par les candidates formées à l’extérieur du Québec. Cela inclut les candidates pouvant se prévaloir de l’Arrangement de reconnaissance mutuelle des qualifications (ARM) entre la France et le Québec.

Selon le *Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de sage-femme hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des sages-femmes du Québec*, il traite aussi les demandes d’admission par réciprocité.

À la suite de son analyse des différents dossiers, il émet des recommandations au Conseil d’administration (CA) en vue de la délivrance d’un permis de l’Ordre.

Enfin, *selon le Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des sages-femmes*, il étudie, à des fins de recommandation au CA :

- Les demandes de retour à la pratique des membres qui ont cessé d’exercer complètement la profession de sage-femme pendant plus de trois (3) ans;
- Les demandes de réinscription au Tableau de l’Ordre après cessation d’inscription ou radiation pendant plus de trois (3) ans;
- Les demandes d’inscription au Tableau de l’Ordre plus de trois (3) ans après l’obtention d’un permis ou de la date à laquelle le ou la membre avait droit à un permis.

Sa fonction est principalement de déterminer le contenu, les objectifs, les conditions, la durée et les modalités du stage ou du cours de perfectionnement et d’en assurer l’encadrement.

À la demande de la Présidente, il peut aussi émettre un avis sur une demande d’autorisation spéciale.

## Membres du comité

- **Rachida Amrane\***  Sage-femme   Présidente du comité d'admission
- **Andrea Houle\***  Sage-femme   Chargée des affaires professionnelles, OSFQ
- **Émilie Brunet-Pagé**   Sage-femme   Membre du comité
- **Emmanuelle Hébert**  Sage-femme   Membre du comité
- **Nadia Balla**  Sage-femme   Membre du comité